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Adresse du siège social:                              Visite uniquement sur rendez-vous

Champ de Maubroux 12

1390 Grez-Doiceau

Belgique

Téléphone: +32 10 84 22 16 - GSM: +32 476 69 86 87

Adresse e-mail: Esta dirección de correo electrónico está protegida contra robots de spam. Necesita activar JavaScript para poder verla

Numéro d'entreprise - TVA: BE 0826 143 654

 

L'accès à ce site web et l'usage qui en est fait impliquent l'acceptation expresse des présentes conditions générales et de vente. Les présentes conditions générales de vente peuvent être à tout moment modifiées sans préavis. Les présentes conditions de vente sont applicables à toutes les offres, devis, commandes et factures de NF Artisans & Tradition SPRL et sont conclues par: NF Artisans & Tradition SPRL, d'une part, et tout acheteur d'un produit fourni par NF Artisans & Tradition SPRL qu'il soit usager d'Internet ou acheteur direct (exposition, foire, salon, ...), d'autre part. L'acheteur accepte ces conditions générales sans aucune réserve.
  1. Service clientèle
    L'acheteur peut transmettre ses questions ou remarques éventuelles par e-mail ou par téléphone (+32 10 84 22 16 ou +32 476 69 86 87) au service clientèle de NF Artisans & Tradition SPRL, qui se fera un plaisir de l'aider.

  2. Nos produits
    Tous les produits proposés par NF Artisans & Tradition SPRL sont décrits et représentés de manière aussi fidèle, complète et précise que possible. Les promotions et les prix sont valables le jour où ils sont proposés sur notre site. Les offres de prix effectuées sur base d'un devis restent valables 30 jours calendrier; passé ce délai, elles ont une valeur purement informative. NF Artisans & Tradition SPRL décline toute responsabilité au cas où, malgré tous ses efforts, une quelconque erreur devait se glisser dans son catalogue-produits.
    Tous les produits proposés par NF Artisans & Tradition SPRL sont conformes à la législation belge. En cas de doute, les acheteurs étrangers sont tenus de vérifier que leur achat est conforme à leur propre législation nationale.
    NF Artisans & Tradition SPRL ne peut en aucun cas être tenue responsable de l'usage erroné ou injustifié que l'acheteur ferait des articles qu'il a acquis, en direct our sur le site, pas plus que des éventuels dommages matériels et corporels causés à des tiers par une utilisation erronée et/ou illégale des articles acquis en direct ou sur ce même site.

  3. Couverture de l'Offre
    La zone géographique de couverture de l'offre de NF Artisans & Tradition SPRL s'étend au monde entier. 
    Pour toute demande d'offre en dehors de la Belgique, veuillez nous contacter via le formulaire de contact. NF Artisans & Tradition SPRL enverra un e-mail de retour pour faire connaître les tarifs de l'offre.

  4. Nos prix
    Tous nos prix sont en Euros (et comprennent les éventuelles écotaxes). Pour les pays de l'Union Européenne (UE), les prix sont TVA incluse. Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, de placement, de montage éventuel et de transport. Ces frais varient en fonction de la pose et du montage à effectuer sur place et du lieu de destination; ils feront l'objet d'un devis personnalisé.

  5. La commande
    Le contrat de vente entre l'acheteur et NF Artisans & Tradition SPRL est réputé valable dès que l'acheteur a signé le devis établi par NF Artisans & Tradition SPRL pour accord et/ou que NF Artisans & Tradition SPRL a confirmé la commande passée par l'acheteur, soit par fax, e-mail, ou courrier papier. NF Artisans & Tradition SPRL se réserve le droit de refuser une commande ou de la soumettre à des conditions complémentaires. Les marchandises livrées au client mais non encore payées demeurent de la propriété exclusive de NF Artisans & Tradition SPRL jusqu'à leur paiement intégral. Tout cas de force majeure ou cas fortuit, lorsque les marchandises ont été livrées mais non encore payées, demeure aux risques entiers du client. Il veillera à ce que ces marchandises puissent être identifiées dans son stock et ne deviennent pas immeubles par incorporation. Le client s'interdit de grever, céder à titre onéreux ou gratuit tout ou partie des marchandises qui demeurent notre propriété exclusive, de les grever de tous droits réels ou charges quelconques.

  6. Paiement
    NF Artisans & Tradition SPRL accorde une importance capitale à la sécurité des paiements. Vu l'importance des montants en question, et afin d'éviter toute fraude informatique, NF Artisans & Tradition SPRL a décidé d'une procédure unique de paiement par virement bancaire pour toute commande passée en direct ou à partir du présent site.
    Pour toute commande, qu'elle soit en direct (exposition, foire, salon, ...) ou via ce site, un acompte de 33% sera à régler sur l'un des comptes bancaires de NF Artisans & Tradition SPRL dès la signature du devis par le client et/ou la commande par fax, e-mail ou courrier papier. Le solde sera payé au comptant dès réception de la facture de NF Artisans & Tradition SPRL, pour toute commande passée en Belgique, et approximativement quatre (4) semaines avant la date de livraison présumée pour toute commande passée en-dehors de la Belgique. L'échéance indiquée sur la facture prévaut sur toutes les autres dispositions générales éventuelles. Le défaut de paiement de la facture à l'échéance entraînera de plein droit et sans mise en demeure une indemnité de 15%, ainsi qu'un intérêt de retard de 1% par mois sur les sommes restantes dues.

  7. Transport et livraison
    7.1. Tarifs du transport, de livraison, de pose et de montage
    Pour toute commande passée en Belgique, les frais de livraison, de pose et de montage éventuels seront calculés et inclus dans la demande d'offre. Pour toute demande d'offre à destination d'un pays en-dehors de la Belgique, le prix du transport se fera sur base d'un devis lors de la remise de l'offre; il sera calculé en fonction de la destination finale et sera ajouté au prix de la commande. NF Artisans & Tradition SPRL tient à rappeler que les dimensions du colis varient en fonction du/des articles commandés. Le devis est établi en Euros.

    7.2. Délais de livraison
    Les articles achetés sont livrés par le transporteur au rez-de-chaussée de l'adresse indiquée par l'acheteur au moment de la commande. De façon générale, il faut compter un délai de livraison de 2 à 5 semaines pour les petites pièces (objets de décoration), 10 à 16 semaines pour le mobilier et 12 à 26 semaines pour toute autre réalisation. Lorsque l'acheteur commande plusieurs articles, la livraison n'est effectuée qu'à partir du moment où tous les articles sont réalisés.
    Si un article ne peut être fourni dans les délais indiqués ci-dessus, NF Artisans & Tradition SPRL prendra contact avec l'acheteur afin de convenir d'un délai de livraison acceptable. NF Artisans & Tradition SPRL ne peut être tenu responsable des préjudices éventuellement encourus par l'acheteur du fait de la livraison tardive d'un article.
    Les pièces de mobilier et toute autre réalisation personnalisée et/ou sur mesure réalisées par NF Artisans & Tradition SPRL étant uniques (produits personnalisés), les délais indiqués représentent une estimation, et ne sont pas contraignants. Les retards éventuels dans l'exécution de la commande ne peuvent jamais donner lieu à des dommages-intérêts ou à l'annulation de la commande. 

    7.3. Expédition et transport
    NF Artisans & Tradition SPRL propose un service de transport complet pour les articles achetés, grâce à un partenariat avec des entreprises de transport. Le procédé contraint l'acheteur à apposer sa signature pour réception. Le bordereau de livraison remis par le transporteur, daté et signé par le client lors de la livraison du produit/des produits constituera une preuve en matière de transport et de délivrance.

    7.4. Emballage et assurance
    Les achats sont emballés avec le plus grand soin, à l'aide de matériaux de protection. L'attention portée au conditionnement permet de proposer une livraison dans les meilleures conditions.
    Les produits expédiés sont assurés gratuitement contre la détérioration et le vol pendant toute la durée du transport. L'acheteur doit donc s'assurer de l'intégrité de sa commande et de tous les articles qui la composent à la réception du colis et en présence de la personne qui effectue la livraison afin d'émettre une réserve le cas échéant.
    Dans l'hypothèse où l'acheteur aurait un quelconque doute de l'état ou du contenu de la commande, il est tenu de refuser la marchandise à la réception de celle-ci. Tout produit refusé devra être remis au transporteur dans son ensemble et dans son emballage d'origine.
    Toute réclamation quant à l'état du bien doit parvenir par écrit via e-mail à Esta dirección de correo electrónico está protegida contra robots de spam. Necesita activar JavaScript para poder verla dans les 24 heures à dater de la réception pour être prise en considération.

    7.5. Adresse de livraison
    Il appartient à l'acheteur de fournir une adresse de livraison exacte et précise. Toute erreur à ce sujet relève de son entière responsabilité et est susceptible d'entraîner des frais supplémentaires. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de l'impossibilité de livrer les articles commandés dès l'instant où l'adresse du destinataire est fausse ou incomplète.
    Le vendeur est en outre libéré de ses obligations de livraison dans les cas de force majeure suivants: guerre, rébellion, incendie, grève, accidents et entraves à l'approvisionnement. Dans ces cas, l'acheteur sera intégralement remboursé du montant de sa commande.

    7.6. Absence du client lors de la livraison
    L'acheteur doit veiller à être présent au moment convenu de la livraison pour réceptionner le colis et signer le bordereau de livraison.
    En cas d'absence, un avis de passage sera déposé dans sa boîte aux lettres. Un numéro de téléphone permettra à l'acheteur de fixer avec le transporteur une nouvelle heure de livraison dans un délai de 5 jours calendrier maximum. Dans ce dernier cas, l'acheteur devra aller prendre livraison du colis lui-même chez le transporteur et, à partir de ce moment-là, les marchandises seront transportées aux risques du client. Ou, à défaut, le client devra organiser, à ses frais, une nouvelle livraison avec le transporteur.

  8. Renonciation à une commande
    Pour toute commande passée en direct avec versement de l'acompte de 33% (voir point 6), le consommateur ne bénéficie d'aucun droit de renonciation. Pour toute commande effectuée via le site internet, le consommateur a le droit de notifier à NF Artisans & Tradition SPRL qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les 14 jours calendrier à dater du lendemain du jour de la livraison du bien.
    Cette notification doit être faite en envoyant un e-mail à Esta dirección de correo electrónico está protegida contra robots de spam. Necesita activar JavaScript para poder verla . Les marchandises concernées, en parfait état et dans leur emballage d'origine intact, seront réexpédiées dans les 5 jours calendrier de la notification de la renonciation, accompagnées d'une copie de la facture et d'une lettre d'accompagnement mentionnant le numéro de compte bancaire complet de l'acheteur (codes IBAN et BIC).
    Il est toutefois impossible d'annuler des commandes de marchandises spécialement confectionnées pour l'acheteur (= produits personnalisés). Dans ce cas, la mention « Le consommateur ne dispose pas du droit de renoncer à l'achat » apparaît clairement sur la fiche produit des articles concernés sur le site, ainsi que sur la confirmation de la commande.
    En cas d'annulation d'une commande, NF Artisans & Tradition SPRL reversera à l'acheteur, dans les 30 jours de l'acceptation de la reprise, les éventuelles sommes déjà payées. Les frais de retour sont entièrement à charge de l'acheteur. NF Artisans & Tradition SPRL ne remboursera ces frais que dans le cas où l'article reçu n'est pas celui qui a été commandé ou qu'il est arrivé endommagé. NF Artisans & Tradition SPRL se réserve le droit de refuser ou de ne pas rembourser les articles retournés si elle constate que l'emballage a été ouvert ou que les articles ont été utilisés ou endommagés par l'acheteur.

  9. Retours
    L'acheteur ne pourra retourner un article commandé via le site internet qu'après y avoir été invité explicitement par NF Artisans & Tradition SPRL. Il veillera à affranchir correctement son colis et à l'expédier de préférence via le transporteur sélectionné par NF Artisans & Tradition SPRL. Veillez systématiquement à joindre une copie de la facture et une lettre d'accompagnement mentionnant votre numéro de compte complet (codes IBAN et BIC).
    L'acheteur assume l'entière responsabilité des retours et les marchandises seront transportées aux risques du client. Les envois non affranchis ou insuffisamment affranchis seront systématiquement refusés et renvoyés à leur expéditeur.

    Adresse pour les retours:

    NF Artisans & Tradition SPRL
    Champ de Maubroux 12
    1390 Grez-Doiceau
    Belgique

  10. Plaintes
    Les plaintes concernant nos marchandises, les factures et les conditions de facturation ne sont valables que si elles sont envoyées par courrier recommandé. Les plaintes qui ne seraient pas introduites dans les 8 jours calendrier après le placement/montage, la livraison et/ou la facturation ne seront pas acceptées. Toutefois, les plaintes concernant les défauts visibles des marchandises doivent être signifiées au moment de l'achèvement du placement/montage ou de la livraison de ces marchandises. Dans tous les cas, notre responsabilité n'est engagée qu'à concurrence du montant des marchandises facturées.
     
  11. Droits de propriété intellectuelle
    Le contenu du présent site, y compris les marques, logos, données, noms de produits ou d'entreprises, textes, photos, mises en page, illustrations et les autres éléments figurant sur ce site ou toute autre page web (réseaux sociaux, etc...) ou exposés lors de salons et/ou expositions, ainsi que sur tout document (projets, croquis, devis, brochures) ou tout autre support émanant de NF Artisans & Tradition SPRL sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et appartiennent à NF Artisans & Tradition SPRL ou à ses ayants-droit. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, modification ou utilisation de tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans mentionner la source et sans l'autorisation préalable et écrite de NF Artisans & Tradition SPRL. Tout acheteur et tout utilisateur de ce site s'engage expressément à respecter intégralement les droits de propriété intellectuelle appartenant à NF Artisans & Tradition SPRL. NF Artisans & Tradition SPRL se réserve le droit de prendre toutes les mesures qu'elle jugera adéquates afin d'empêcher ou de mettre un terme à l'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

  12. Responsabilité
    Les informations figurant sur ce site sont de nature générale. Elles ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et, de ce fait, ne peuvent être considérées par le visiteur comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques. NF Artisans & Tradition SPRL consent des efforts considérables pour mettre à la disposition des visiteurs des informations complètes, exactes, précises et actualisées. Si, malgré ces efforts, les informations fournies devaient contenir des erreurs ou que certaines informations devaient faire défaut, NF Artisans & Tradition SPRL mettrait tout en œuvre pour rectifier la situation dans les plus brefs délais. Si vous constatez des erreurs dans les informations figurant sur le site, nous vous prions de bien vouloir nous contacter à Esta dirección de correo electrónico está protegida contra robots de spam. Necesita activar JavaScript para poder verla . Le contenu du site, y compris les liens qu'il contient, sont susceptibles d'être adaptés, modifiés ou complétés à tout moment et ce, sans notification préalable. NF Artisans & Tradition SPRL n'accorde aucune garantie quant au bon fonctionnement de son site. Elle ne peut être tenue responsable des inconvénients éventuels subis à ce sujet, pas plus que de l'indisponibilité temporaire du site ou des dommages directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, résultant de la consultation de son site ou de l'utilisation des services qu'il propose. De même, NF Artisans & Tradition SPRL ne peut en aucun cas être tenue responsable de tous dommages directs ou indirects, particuliers ou autres, découlant de l'utilisation de ce site ou de l'un des sites référencés, suite à l'activation des liens ou hyperliens qu'il contient, pas plus que des autres dommages potentiels, lesquels concernent, de façon non restrictive, les pertes, interruptions forcées, dommages aux programmes ou à d'autres données du système informatique, aux appareils, aux logiciels ou à d'autres équipements du visiteur. Le site web peut contenir des hyperliens renvoyant à des sites web ou à des pages de tiers ou y faisant indirectement référence. Le fait de créer des liens vers des sites ou des pages de tiers n'implique nullement une approbation implicite ni explicite de leur contenu. NF Artisans & Tradition SPRL déclare expressément n'avoir aucun contrôle sur le contenu et les caractéristiques de ces sites et, par conséquent, se dégage de toute responsabilité à ce sujet ou concernant un quelconque dommage résultant de leur utilisation. Les sites et pages web de NF Artisans & Tradition SPRL peuvent contenir des liens vers d'autres sites web qui ne sont pas gérés par lui. NF Artisans & Tradition SPRL s'engage à n'échanger aucune donnée personnelle avec un quelconque de ces sites. NF Artisans & Tradition SPRL met tout en œuvre pour mettre ses visiteurs en contact avec des sites web offrant un niveau de qualité et de confidentialité comparable au sien. NF Artisans & Tradition SPRL ne peut être tenue responsable de l'usage qui est fait des services proposés sur ces autres sites.

  13. Litige
    Tout litige concernant la conclusion, la validité, l'interprétation ou l'exécution du contrat de vente ou des présentes conditions générales est régi exclusivement par le droit belge et est de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement de Nivelles, Belgique.
    En cas de différences d'interprétation, seule la version française fait foi.

 



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